A
AAC : Appel à candidatures
AAP : Appel à projets
ACI : Accord Conventionnel Interprofessionnel
ACOSS : Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale
ADPS : Association Départementale de Permanence des Soins
AFDET : Association Française pour le Développement de l’Education Thérapeutique
AM : Assurance Maladie
AMI : Appel à manifestation d’intérêt
ANPAA : Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie
ANS : Agence du Numérique en Santé
ANSM : Agence Nationale de Sécurité du Médicament
AO : Appel d’offres
ARAPL : Association Régionale Agréée des Professions Libérales
ARS : Agence Régionale de Santé
Article 51 : Article 51 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 qui vise à libérer et promouvoir les initiatives de terrain.
Article 70 : Article 70 de la loi de financement de la sécurité sociale 2012 visant à améliorer l’organisation et la coordination des parcours de santé des personnes âgées afin de prévenir des recours évitables à l’hospitalisation (module 1) et de coordonner les soins en sortie d’hospitalisation (module 2)
ASALEE : Actions de SAnté Libérale En Equipe
ASIP Santé : Agence nationale des Systèmes d’Information Partagés de Santé
B
BODACC : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales
BPCO : Broncho Pneumopathie Chronique Obstructive
C
CAAPS : Coordination pour l’Amélioration des Pratiques Professionnelles
CARPEC : Cellule d’Appui Régionale pour les Projets d’Exercice Coordonné
CCAS : Centre Communal d’Action Sociale
CCAM : Classification Commune des Actes Médicaux
CCLIN : Centre de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales
CCP : Coordination Clinique de Proximité
CD : Chirurgien-Dentiste
CDS : Centre de Santé
CES : Centre d’Examens de Santé
CFE : Cotisation Foncière des Entreprises
CIM 10 : Classification Internationale des Maladies (10ème version)
CIRDD : Centre d’Information et de Ressources sur les Drogues et les Dépendances
CIRE : Cellule Inter-Régionale d’Epidémiologie
CISS : Collectif Inter-associatif sur la Santé
CLIC : Centre Local d’Information et de Coordination
CLS : Contrat Local de Santé
CME : Commission Médicale d’Etablissement
CMP : Centre Médico-Psychologique
CMPP : Centre Médico-Psycho-Pédagogique
CMS : Centre Médico-Social
CNAM : Caisse Nationale d’Assurance Maladie
CNAMTS : Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
CODAMUPS : Comité Départemental de l’Aide Médicale Urgente, de la Permanence des Soins et des Transports Sanitaires
COPIL : Comité de Pilotage
CPAM : Caisse Primaire d’Assurance Maladie
CPOM : Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens
CPR : Commission Paritaire Régionale
CPS : Carte de Professionnel de Santé
CPTS : Communauté Professionnelle Territoriale de Santé
CRCI : Commission Régionale de Conciliation et d’Indemnisation des Accidents Médicaux, Affections Iatrogènes et Infections Nosocomiales
CRONDPS : Comité régional de l’observatoire national de la démographie des professions de santé
CRSA : Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie
CSMS : Commission Spécialisée pour la prise en charge et les accompagnants Médico-Sociaux
CSOS : Commission Spécialisée de l’Organisation des Soins
CTA : Coordination Territoriale d’Appui
CTS : Conseils Territoriaux de Santé
D
DAC : Dispositif d’Appui à la Coordination
DAM : Délégué de l’Assurance Maladie
DASRI : Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux
DCC : Dossier Communicant de Cancérologie
DGOS : Direction Générale de l’Offre de Soins
DGS : Direction Générale de la Santé
DHOS : Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins
DIM : Département de l’Information Médicale
DMLA : Dégénérescence Maculaire Liée à l’Age
DMP : Dossier Médical Partagé
DP : Dossier Pharmaceutique
DPC : Développement Professionnel Continu
DSS : Direction de la Sécurité Sociale
E
EHESP : Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique
EHPAD : Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
ENMR : Expérimentation des Nouveaux Modes de Rémunération
EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale
EPP : Evaluation des Pratiques Professionnelles
EPS : Etablissement Public de Santé ou Education pour la Santé
ESAT : Etablissement et Service d’Aide par le Travail
ESPIC : Etablissement de santé Privé d’Intérêt Collectif
ESP : Equipe de Soins Primaires
ESS : Equipe de Soins Spécialisés
ETP : Education Thérapeutique du Patient
F
FEHAP : Fédération des Etablissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne privés non lucratifs
FHF : Fédération Hospitalière de France
FHP : Fédération de l’Hospitalisation Privée
FINESS : Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux
FIR : Fonds d’Intervention Régional
FMC : Formation Médicale Continue
G
GCS : Groupement de Coopération Sanitaire
GDR : Gestion Du Risque
GECO : Groupes pour l’Exercice COordonné
GIP : Groupement d’Intérêt Public
GTR : Groupe Thématique Régional
H
HAD : Hospitalisation à Domicile
HAS : Haute Autorité de Santé
HCSP : Haut Conseil de la Santé Publique
HPST : Hôpital Patients Santé Territoire
HPV : Human Papilloma Virus
I
IAS : Infections Associées aux Soins
IDE : Infirmier(ère) Diplôoé(e) d’Etat
IPA : Infirmière en Pratique Avancée
IME : Institut Médico-Educatif
IRAPS : Instance Régionale d’Amélioration de la Pertinence des Soins
IRC : Insuffisance Rénale et Chronique
IRCRA : Instance Régionale de Concertation du Règlement arbitral
ITEP : Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique
L
LABM : Laboratoire d’Analyse de Biologie Médicale
LFSS : Loi de Financement de la Sécurité Sociale
M
MAIA : Méthode d’Action pour l’Intégration des services d’aide et de soin dans le champ de l’Autonomie
MAS : Maison d’Accueil Spécialisé
MCO : Médecine, Chirurgie, Obstétrique
MCS : Médecin Correspondant Samu
MDPH : Maison Départementale des Personnes Handicapées
MDS : Maison Des Solidarités
MEP : Médecin à Exercice Particulier
MG : Médecin Généraliste
MIG : Mission d’Intérêt Général
MIGAC : Mission d’Intérêt Général et Aide à la Contractualisation
MK : Masseur-Kinésithérapeute
MMG : Maison Médicale de Garde
MSA : Mutualité Sociale Agricole
MSP : Maison de Santé Pluriprofessionnelle
N
NACO : Nouveaux Anti Coagulants Oraux
NGAP : Nomenclature Générale des Actes Professionnels
NIR : Numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques
NMR : Nouveaux Modes de Rémunération
O
OGC FPC : Organisme Gestionnaire Conventionnel de la Formation Professionnelle Conventionnelle des médecins libéraux
OMEDIT : Observatoire des Médicaments, des dispositifs médicaux et des Innovations Thérapeutiques
OMS : Organisation Mondiale de la Santé
ONDAM : Objectif National des Dépenses d’Assurance Maladie
ORS : Observatoire Régional de Santé
P
PACTE : Programme d’Amélioration Continue du Travail en Equipe
PDS : Permanence Des Soins
PDSA : Permanence Des Soins Ambulatoire
PDSES : Permanence Des Soins Etablissement de Santé
PLFSS : Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale
PPCS : Plan Personnalisé de Coordination en Santé
PPS : Programme Personnalisé de Soins
PPSPR : Protocole Pluriprofessionnel de Soins de Premier Recours
PRAPS : Programmes Régionaux d’Accès à la Prévention et aux Soins
Programme PAERPA : Programme pour les Personnes Agées en Risque de Perte d’Autonomie
PRS : Programme Régional de Santé
PRSE : Programme Régional Santé et Environnement
PS : Professionnels de Santé
PSL : Professionnels de Santé Libéraux
PTA : Plateforme Territoriale d’Appui
Q
QPV : Quartier Prioritaire de la Ville
R
RAAC : Récupération Améliorée Après Chirurgie (selon HAS)
RAP : Référentiel d’Analyse et de Progression (outil développé par la HAS)
RCP : Réunions de Concertation Pluriprofessionnelle
RCS : Régime du Commerce et des Sociétés
RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données
RREVA : Réseau Régional de Vigilances et d’Appui
ROR : Répertoire Opérationnel des Ressources
RPIB : Repérage Précoce et Intervention Brève
RPPS : Répertoire Partagé des Professionnels de Santé
RRAC : Réhabilitation Rapide Après Chirurgie
RSI : Régime Social des Indépendants
S
SAAD : Service d’Accompagnement et d’Aide à Domicile
SAMSAH : Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés.
SCM : Société Civile de Moyens
SCOOP : Suivi Coordonné et Organisé en Obstétrique et Pédiatrie
SEL : Société d’Exercice Libéral
SF : Sage-femme
SFSP : Société Française de Santé Publique
SI : Système d’Informations
SIP : Système d’Information Partagé
SISA : Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires
SNIIRAM : Système National d’Informations Inter-Régimes de l’Assurance Maladie
SNP : Soins Non-Programmés
SOPHIA : Service d’Accompagnement de l’Assurance Maladie pour les Personnes atteintes de maladies chroniques
SROMS : Schéma Régional d’Organisation Médico-Sociale
SROS : Schéma Régional d’Organisation des Soins
SROSA : SROS Volet Ambulatoire
SSIAD : Service de Soins Infirmiers à Domicile
SSR : Soins de Suite et de Réadaptation
STPS : Service Territorial de Santé au Public
T
T2A : Tarification à l’Activité
TS : Territoire de Santé
U
UCA : Unité de Chirurgie Ambulatoire
UNCAM : Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie
UNCAM : Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie
URSB : Union des Réseaux et dispositifs de coordination en Santé de Bretagne
URPS : Union Régionale des Professionnels de Santé
URSSAF : Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales
Z
ZAC : Zone d’Action Complémentaire
ZAR : Zone d’Accompagnement Régional
ZIP : Zone d’Intervention Prioritaire
ZV : Zone de Vigilance